Mentions légales

La navigation sur ce site est soumise aux présentes conditions d’utilisation. En accédant aux informations mises à disposition par Frandon Horticulture sur leur site Internet, vous reconnaissez avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation et les accepter.

 

Éditeur

Ce site est édité par la société Frandon Horticulture, dont le siège est situé au 60 rue de Lafayette 38790 DIEMOZ.

 

Réalisation

Com Onweb : www.com-onweb.fr
151 Route de Vourles 69565 Saint Genis Laval
Tél. 04 78 73 58 18

 

Hébergeur

IPT : www.ipt.fr
30 rue Vaucanson - 38500 Voiron

 

Loi applicable

Le contenu de ce site est régi par la loi française.

 

Données personnelles

Les données collectées par le biais du site sont destinées exclusivement à Frandon Horticulture.
Vous pouvez à tout moment exercer votre droit d’accès, d’opposition, de retrait et de rectification de données en adressant votre demande par écrit auprès de Frandon Horticulture à l’adresse suivante : SCEA Frandon 60 rue de Lafayette 38790 DIEMOZ.

 

Cookies

Des données non personnelles sont collectées lors de votre navigation, par un système de cookies, à des fins statistiques. Ces fichiers stockés sur votre ordinateur permettent à Frandon Horticulture d’enregistrer les informations relatives à votre navigation sur ce site (pages consultées, date et l’heure de consultation,…).
En aucun cas ces données ne nous permettent de vous identifier, elles ont pour seul but de nous aider à vous offrir un accès facilité aux services proposés et à améliorer ce site. Vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de cookies en configurant votre navigateur selon les modalités détaillées sur le site de la Commission Nationale Informatique et Libertés (www.cnil.fr).

 

Contenu du site

Frandon Horticulture se réserve le droit de modifier, mettre à jour, corriger ou supprimer tout ou partie du contenu du site ainsi que des présentes conditions d’utilisation à tout moment et sans préavis. Frandon Horticulture ne peut garantir l’exactitude, la précision, l’actualisation ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.
En conséquence, Frandon Horticulture décline toute responsabilité pour les éventuelles imprécisions, inexactitudes ou omissions portant sur des informations disponibles sur ce site.

 

Propriété intellectuelle

Toute représentation ou reproduction, même partielle, qui pourrait être faite du site ou des éléments le composant sans le consentement préalable et écrit de Frandon Horticulture est illicite et susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant les responsabilités civile et pénale du contrefacteur.

 

Liens hypertextes

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Internet en direction d’autres sites présents sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de Frandon Horticulture en ce qui concerne leur contenu ou les liens qu’ils contiennent, ainsi que leurs conditions d’exploitation (notamment gestion des données personnelles,…).
La possibilité d’établir des liens hypertextes simples vers ce site est soumise à l’accord préalable de Frandon Horticulture.
Tout lien hypertexte profond, ou utilisant la technique du « framing » (affichage d’une page dans un cadre au sein d’un autre site), est interdit.

 

Exonération de la responsabilité technique

Frandon Horticulture s’engage à produire leurs meilleurs efforts pour que ce site soit accessible à tout moment. Néanmoins, Frandon Horticulture décline toute responsabilité en cas de difficulté d’accès à ce site ou d’interruptions dans la connexion, quelles qu’en soient les causes.
Notamment, Frandon Horticulture se réserve le droit de procéder à toute modification du site qu’elles jugera utile, et cela sans avertissement préalable et même si l’accès au site en est conséquemment interrompu.
De plus, Frandon Horticulture ne saurait être tenue responsable des éventuels dommages directs ou indirects, y compris l’inaccessibilité au site, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter votre équipement informatique, et/ou de la présence de virus sur son site. Il appartient aux internautes de prendre toutes les mesures appropriées pour la protection de leur matériel, données ou logiciels informatiques notamment contre les virus informatiques.
Vous reconnaissez avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et est en parfait état de fonctionnement.

 

------------ SCEA Horticole FRANDON tous droits réservés. Mentions légales ---------------